Règlement intérieur

PRÉAMBULE

Le Séminaire Collège Sainte Marie est un établissement catholique d’enseignement qui revendique son caractère propre (Déclaration conciliaire 28 octobre 1965 sur l’Education Chrétienne).

L’un des objectifs du projet éducatif est de responsabiliser les élèves.

Les parents qui ont choisi librement cet établissement en raison de la confiance envers ses structures (contrat moral) doivent collaborer de manière active et constructive pour l’épanouissement des élèves qui passe par le respect de l’institution, des personnes et des valeurs garanties par ce règlement.

Tout manquement à la discipline est une rupture de notre contrat de confiance mutuelle.

HORAIRE ET ACCUEIL

– Les cours du matin ont lieu de 8h à 11h30 et ceux de l’après-midi de 13h45 à 16h30 le lundi, mardi, jeudi et vendredi.
– Une garderie gratuite peut accueillir les élèves dès 6h45 le matin dans la cour des maternelles.
– La garderie du soir est assurée de 16h30 à 17h30 précises : dans la cour des maternelles pour les classes de maternelle, à l’Espace Emile Edouard pour les classes de CP et CE1, sur le plateau sportif pour les classes du CE2 au CM2.

SÉCURITÉ

– Récupération et rentrée des élèves externes :
Tous les parents des élèves externes devront chercher leurs enfants à l’ouverture des portes de la maternelle à 11h30 précises.
– Les parents doivent s’assurer du retour de leurs enfants l’après-midi à 13h45 en les déposant à l’entrée principale du groupe scolaire (côté standard).Les externes de la maternelle seront acheminés par leurs parents dans leurs classes.
Nécessité pour les parents de récupérer promptement et obligatoirement dans l’enceinte de l’établissement et dans les lieux prescrits leurs enfants qui ne restent pas à la garderie du soir et, pour des raisons de sécurité aucune dérogation ne sera donnée aux familles
Elèves de maternelle : Cour des Maternelles (16h15-17h30).
Elèves de CP/CE1 : Espace Emile Edouard (16h30-17h)
Cour des Maternelles (17h- 17h30).
Elèves de CE2/CM1/CM2 : Plateau sportif (16h30-17h15)
Cour des Maternelles (17h15-17h30).
L’accès à la cour du primaire est interdit aux parents avant la sonnerie de 16h30

A la fin de chaque période, les parents qui auront à leur actif plus de trois retards se verront adresser un courrier d’avertissement. Au bout de deux courriers d’avertissement la réinscription pour l’année suivante ne sera pas autorisée.

Les parents ou les personnes habilitées à récupérer les enfants devront obligatoirement présenter un pass d’identité de l’élève pour vérification.

– Les exercices de simulations (séisme, incendie) d’évacuation sont planifiés et ont lieu sans avertissement.

TENUE VESTIMENTAIRE

– Dans l’enceinte de l’établissement, une tenue vestimentaire correcte est exigée.

– Tout éducateur de l’établissement est habilité à juger des critères de correction et à y sensibiliser les élèves sur l’hygiène corporelle.

– Le port de l’uniforme est obligatoire.

Le polo selon le niveau est en vente dans l’établissement.

Garçons : bermuda ou pantalon bleu marine ou jean (jean délavé ou déchiré interdits)
avec port obligatoire de la ceinture, s’il n’y a pas d’élastique. Pour les maternelles :
bermuda avec élastique à la taille. Les joggings sont proscrits.
Filles : jupe bleue marine (possibilité d’achat dans l’établissement) en dessous du genou.
Le port du short est interdit sauf lors de la séance de sport. Des vestiaires sont prévus pour le change.

Les coiffures fantaisistes ou présentant un risque pour la sécurité des enfants (ex : crêtes, les boules dans les cheveux etc.) sont proscrites. Les cheveux doivent être coiffés.
Cheveux courts pour les garçons laissés à la libre appréciation du chef d’établissement.

– Tenue des jours de fêtes :

Filles : chemisier blanc (col Claudine) et nœud bleu, jupe plissée bleue avec liseré blanc (en vente dans l’établissement) ;
Garçons : pantalon bleu marine et chemise blanche avec boutons bleus (en vente dans
l’établissement).

CADRE DE VIE ET ÉDUCATION

L’Ecole Séminaire Collège Sainte Marie demande de la part de tous les acteurs de la communauté scolaire une attitude empreinte de politesse mutuelle dans chacun des lieux de rencontre : bureau de la direction, vie scolaire, salle de classe, cour de récréation, chapelle, oratoire, lieux de restauration, parking etc.

Les élèves auront donc un comportement respectueux et un langage digne à l’égard de tout le personnel et de leurs camarades, des bénévoles et des intervenants extérieurs.

Ils devront respecter le matériel mis à leur disposition, les locaux ainsi que l’environnement.

Les sommes d’argent, les bijoux, les téléphones portables, les tablettes, les jeux électroniques, les montres intelligentes, les billes, les balles de tennis, les ballons, les cartes de Pokémon et les chaussures à roulettes ou lumineuses sont interdits à l’école sous peine de confiscation.

L’animateur fournit le matériel nécessaire aux sports et activités diverses entre 11h30 et 13h45 et de 16h30 à 17h30.

Il en est de même de tous les objets dangereux ou susceptibles d’occasionner des blessures (couteaux, pistolets, pétards etc.)

Si la responsabilité de l’école ne peut être engagée en cas de perte ou de vol, ce dernier ainsi que le racket constituent une faute très grave qui donneront lieu à des sanctions et la convocation des parents.

DEMI-PENSION

a) Restaurant scolaire :

Le restaurant fonctionne de 10h45 à 12h.
Les repas cuisinés sur place sont assurés par les services d’un traiteur.
Lieux : Modulaire de la maternelle (MMS et MPS) et restaurant scolaire (GS-CM2).
Horaire échelonné selon les classes :
PS : 10h45 ; GS, CP : 11h00 ;
MS, CE1 : 11h15 ;
CE2, CM1, CM2 : 11h30.

Tout départ d’un élève de la demi-pension doit être signalé à la comptabilité avant le
début du mois concerné.

Toute sortie d’un élève demi-pensionnaire sans autorisation hors de l’établissement lors
de la pause méridienne est prohibée.

Il n’y a pas de quart pension au premier degré.

b) Temps de ressourcement encadré

Il se déroule de 12h45 à 13h45.
Les élèves demi-pensionnaires rangés dans la cour aux emplacements prévus selon leur classe sont acheminés dans les classes par un éducateur ou un adulte agréé.
Les élèves externes ne peuvent accéder à l’étude à 12h45, le forfait de demi-pension intégrant les frais des élèves lors de la pause méridienne.
Les élèves sont repris en charge à 13h45 directement dans les classes par leur enseignant.

RETARDS

Les élèves sont tenus de respecter les horaires des cours à la première sonnerie du matin ainsi qu’à celle de l’après-midi.
Ils doivent se ranger sur la cour en un lieu prévu à cet effet. L’enseignant viendra alors à leur rencontre pour se rendre dans la salle de classe.

Le retard doit être une situation exceptionnelle qui ne peut se renouveler. Tout retard sera consigné par l’Etablissement sur PRONOTE.
A partir de 8h15, l’accueil de tous les élèves s’effectuera par l’entrée principale du groupe scolaire (côté standard). Les parents d’élèves du CP au CM2 qui déposeront leur enfant ne seront plus autorisés à pénétrer dans l’enceinte de l’établissement. Seuls, ceux de la maternelle, munis obligatoirement du pass pourront accompagner leur enfants dans les classes.

ABSENCES

Les absences sont relevées au début de chaque demi-journée (matin et après-midi) par l’enseignant ou toute personne responsable d’une activité ou d’une surveillance sur le temps scolaire sur le registre d’appel prévu à cet effet et sur PRONOTE dans la mesure du possible.
Durant le temps de ressourcement, sur la pause méridienne, l’appel des élèves sera fait par les personnes ayant en charge un groupe d’élèves sur le registre d’appel « pause méridienne » prévu à cet effet.

Les élèves sont soumis à l’obligation scolaire dès lors qu’ils sont scolarisés à la maternelle. Ils doivent fréquenter l’école de manière assidue.
Les parents sont tenus de signaler l’absence de leur enfant en précisant les motifs dans de brefs délais en contactant l’enseignant via classe DOJO ou la vie scolaire avant la fin de la première heure d’absence. Un certificat médical sera fourni pour une maladie d’au moins deux jours.
En cas d’absence non justifiée, les parents pourront êtes contactés par la vie scolaire.
Une absence même justifiée ne dispensera pas de faire les devoirs et d’étudier les leçons données en classe. L’élève absent pourra se mettre à jour en consultant le cahier de textes de la classe à la disposition des élèves ou par le biais du cahier de texte numérique via PRONOTE ou Class DOJO selon le choix de l’enseignant.

Si l’absence des élèves est prévisible, les parents devront obligatoirement prévenir le Chef établissement par courrier en précisant les motifs.

En cas de 4 demi-journées d’absence dans le mois non justifiées ou sans motifs légitimes ou excuses valables, l’enseignant après l’avoir signalé au chef d’établissement accompagnera la famille en vue du rétablissement de l’assiduité de l’élève et formalisera l’engagement par écrit. Parallèlement le chef d’établissement établira un dossier initial défaut d’assiduité scolaire qui sera transmis aux services académiques.

En cas de persistance des absences (10 demi-journées mensuelles) le Chef d’établissement réunira l’équipe éducative et les parents pour prendre des mesures pour régler définitivement le problème de l’assiduité.
En cas d’échec, le dossier individuel de l’élève assorti du relevé des absences est transmis aux autorités académiques qui convoqueront les parents et prendront les mesures prévues par la loi.

RÉCRÉATIONS

Deux récréations sont proposées :
Maternelle : 9h30-10h et 15h-15h30 ;
Primaire : 9h45-10h et 15h-15h15.

1 Les élèves doivent sortir sans trainer et sans bousculade accompagnés de leur enseignant qui ne quitte la classe, qu’après la sortie du dernier élève. La circulation sous les galeries se fait dans le calme sous la conduite des enseignants.

2 Durant la récréation ainsi qu’à l’interclasse, aucun élève ne doit se trouver dans les étages, dans les escaliers, ou dans les classes.

3 Sont interdits les jeux dangereux ainsi que les jets de cailloux ou de tout autre objet
sous peine de sanction grave.

LE GOÛTER

Pour des raisons de santé et en lien avec le projet d’école il est vivement conseillé aux récréations les produits suivants au choix :
– les fruits ;
– les briquettes de jus ;
– les sandwiches ;
– les briquettes de lait ;
– les compotes.
L’accès ou l’achat de goûters au collège lycée est formellement interdit pour des raisons de sécurité.
Les enfants devront toujours détenir une petite bouteille d’eau pour la journée.

SANCTIONS

Des sanctions sont appliquées en cas de manquement au règlement ou d’insuffisance au travail.

Les sanctions sont progressives et adaptées à l’âge de l’enfant, et à la gravité de l’acte. Un permis à point est mis en service dès le cycle 2.

Maternelle : Simple réprimande.

Primaire :

– Rappel à la loi ;
– Mot sur le cahier de textes signé par les parents ;
– Travaux écrits donnés par les personnes habilitées par le chef d’établissement (enseignants, éducateurs, encadrants bénévoles) ;
– Travaux d’intérêt général
– Rangement ou nettoyage des lieux ou du matériel salis ;
– Demande verbale ou écrites d’excuses ;
– Fiche de comportement ;
– Banc de réflexion ;
– Inclusion dans un autre groupe classe du même niveau ;
– Avertissement de travail ou de conduite ;
– Entretien parent / enseignant ou parent / responsable de vie scolaire, en dernier recours du Chef d’Etablissement ;
– Renvoi d’une journée ou plus pour incident grave.

o Les manquements graves ou récurrents des élèves pourront donner lieu à la tenue d’un conseil de discipline composé du chef d’établissement, des responsables de cycle, de l’enseignant concerné, du responsable de vie scolaire, d’un éducateur, d’un parent délégué désigné en début d’année pour chaque classe concernée.

o Possibilité de rupture du contrat et non réinscription l’année suivante.

CORRESPONDANCE AVEC LES PARENTS

L’Ecole met en garde parents et partenaires contre les dérives liées à l’utilisation de certains réseaux sociaux (Facebook, WhatsApp etc.) pour communiquer sur la Communauté scolaire de l’Etablissement.

Les parents doivent s’informer régulièrement de la vie de l’école, des travaux et de l’évaluation de leurs enfants par le biais de PRONOTE, du site Internet de l’école, du cahier de vie numérique « Class Dojo » proposés par l’établissement.

Ils pourront correspondre avec les enseignants pour les questions pédagogiques et éducatives sur le temps scolaire par le biais du cahier de liaison, de l’agenda ou sur Class Dojo à la discrétion de l’enseignant.

Ils pourront contacter la vie scolaire par téléphone pour les questions concernant la cantine, le bus, les incivilités et conflits hors temps scolaire et l’infirmerie pour les questions médicales. En cas d’absence de l’infirmière, ils pourront s’adresser à la vie scolaire

Le chef d’établissement sera saisi pour un rendez-vous par courrier exposant les faits et les motifs sous pli cacheté remis au Secrétariat de Direction pour :
– Les questions d’ordre personnel,
– Les questions administratives et pastorales,
– Les questions pédagogiques ou d’ordre éducatif en dernier recours.

Dans tous les cas les échanges se feront de manière respectueuse et courtoise. Dans le cas contraire, le parent s’expose à une rupture de contrat par la Direction.

La même mesure s’applique aux parents qui règlent directement les différends entre élèves dans l’enceinte de l’établissement et qui portent atteinte à l’image de l’établissement.

RÉCOMPENSES

Des récompenses sont attribuées uniquement par les enseignants aux élèves qui le méritent pour leur travail, leur application et leur bonne conduite tout au long de l’année.

DÉTÉRIORATIONS

Les élèves sont responsables du matériel mis à leur disposition ainsi que de la propreté de la salle. En cas dégradation volontaire du matériel le dommage sera à la charge de l’élève donc de ses parents en plus de la sanction disciplinaire qui sera prise en la circonstance.

INFIRMERIE

Un service de l’infirmerie intervient dans l’Etablissement pour dispenser les soins de première urgence et pour procéder aux formalités liées à la prise en charge d’un blessé.

L’infirmière n’est pas habilitée, sauf sur la présentation d’une ordonnance médicale, ou en cas d’urgence à administrer des médicaments.

En cas d’accident, l’infirmière se charge de :
– Contacter les parents,
– Faire évacuer le blessé à l’hôpital,
– En cas d’urgence et avec l’accord des parents, l’élève pourra être conduit par l’intermédiaire du SAMU à l’hôpital de la MEYNARD.

Les parents doivent alors :
– Venir récupérer leur enfant dans l’Etablissement ou le rejoindre à l’hôpital,
– Se mettre en rapport avec l’infirmière pour obtenir la prise en charge de l’assurance scolaire.

S’il s’agit d’un enfant malade, il pourra être gardé à l’infirmerie en attendant que ses parents viennent le récupérer.

Dès la première semaine de la rentrée les parents doivent obligatoirement signaler à l’infirmière par le biais d’un PAI les prises en charge de leurs enfants en raison de pathologies particulières (allergies, asthme etc.).

ENTRÉE DANS L’ÉTABLISSEMENT

Tout parent souhaitant se rendre à l’école sur le temps scolaire (rendez-vous, accompagnement, récupération d’élèves) devra obligatoirement s’adresser au standard afin d’être annoncé muni du pass élève. Dans le cadre d’un rendez-vous, il devra obligatoirement présenter une convocation écrite et le pass élève.

Les parents et les frères et sœurs du collège lycée ne sont pas autorisés durant le temps scolaire à se rendre dans les salles de classes pour récupérer les élèves.

PARKING

Les parents ne sont pas autorisés à garer leur véhicule

– Sur le parking de l’Ecole dont les places limitées et numérotées sont exclusivement réservées aux enseignants responsables de leur groupe classe ;
– Devant l’entrée du parking administratif afin de permettre l’arrivée des secours.

En cas de manquement récurrents signalés à la Direction, la réinscription ne sera pas autorisée l’année suivante.